Présentation de la marque Créations Dominique Gault HAUTE COUTURE MINIATURE
Déposée le 9 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) ENESCO FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Créations Dominique Gault HAUTE COUTURE MINIATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-07 du 13 février 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENESCO FRANCE domicilié(e) 2426, ROUTE NATIONALE 7, B.P.209, 06272 VILLENEUVE LOUBET CDX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 782 936 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RICHARD MARTIN ENESCO FRANCE S.A. - France.
La marque Créations Dominique Gault HAUTE COUTURE MINIATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98712335.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ENESCO FRANCE S.A. - 2426, ROUTE NATIONALE 7, B.P.209, 06272 VILLENEUVE LOUBET CDX - France - SIREN 333782936
RICHARD MARTIN ENESCO FRANCE S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-25
Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07
Poupée miniature en buste (réalisée en porcelaine, faience, céramique, résine synthétique), sur socle présentoir, habillée de modèles haute couture Poupée miniature en buste (réalisée en faience, porcelaine, céramique), sur socle présentoir, habillée de modèles haute couture Poupée miniature en buste (réalisée en résine synthétique), sur socle présentoir, habillée de modèles haute couture Vêtements, chapellerie, chaussures miniatures.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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